Vous souhaitez passer votre retraite en Espagne, et vous vous demandez de quels documents vous aurez besoin? Chers lecteurs français, nous sommes Aleksey et Eduardo, chasseurs immobiliers pour l’agence Retraite en Espagne. Au travers de cet article, nous allons vous apporter plusieurs informations et conseils, concernant la préparation de votre expatriation.
Avant de quitter la France…
Certaines de vos démarches, doivent s’effectuer depuis la France. Vous pouvez aussi être prévoyant, et commencer la demande de certains document avant de venir vous expatrier en Espagne.
1. Le Numéro d’Identifiant Étranger (NIE) le Graal de votre future retraite en Espagne
Il y a un document, dont vous entendrez beaucoup parler, si vous envisagez de passer votre retraite en Espagne. Il s’agit de NIE, soit votre Numéro d’Identifiant Étranger. En effectuant la demande depuis la France, auprès de l’Ambassade, cela vous facilitera la tâche une fois que vous serez dans votre nouveau pays d’accueil.
Un NIE, vous permettra d’acheter en Espagne, souscrire un forfait eau, internet, ouvrir un compte en banque. Un NIE n’est en rien un document justifiant votre identité, et il ne vous enlève pas vos droits en tant que pensionné français, ni votre nationalité française.
Vous pouvez bien entendu, effectuer la demande de ce numéro une fois sur place, en Espagne, mais le rendez-vous n’est pas forcément facile à obtenir. En effet, selon la région où vous vous installez, vous aurez un délai d’attente avant d’avoir un rendez-vous au bureau immigration (plusieurs semaines, mois) qui peut vous retarder dans certaines démarches administratives, votre futur achat immobilier en Espagne…
Pour accéder plus rapidement aux rendez-vous, vous devrez vous armer de patience ou bien passer par un intermédiaire type avocat ou gestionaire, ce qui vous permettra d’obtenir plus rapidement que les autres, en payant cet intermédiaire, votre NIE.
De notre côté, nous obtenons le NIE de façon express. En effet, lorsque nous avons la date d’arrivée de nos clients, nous fixons aussitôt un rendez-vous et nous obtenons pour eux, la semaine même de leur arrivée, leur numéro d’identifiant étranger. Nous remplissons nous même le document EX-15 ainsi que celui de la taxe 790_12 et nous les accompagnons jusqu’au bureau d’immigration.
Le prix d’un NIE, soit de la taxe 790_12 est de 9,84 euros, et c’est le montant que règlent nos clients acheteurs, car la réalisation du NIE, fait partie de notre prestation.
2. Vos papiers d’identité doivent être en cours de validité
Il est important que vos papiers d’identité, que ce soit votre carte d’identité ou votre passeport, soient en règle avant votre arrivée en Espagne. Sachez que si votre carte d’identité, est périmée, elle vous sera refusée en Espagne. Contrairement à la France où elle encore valable 5 ans après péremption, votre carte d’identité ne bénéficiera pas de ce « délai » de validité en Espagne.
3. Le S1
Avant d’embarquer pour l’Espagne, nous recommandons toujours fortement à nos clients, de demander le formulaire S1. Attention, les délais pour l’obtenir peuvent être plus ou moins longs, c’est pour cela que nous en préconisons la demande, avant l’achat / l’installation en Espagne. Ce certificat de droit à l’assurance maladie est délivré par l’Assurance Maladie française, et permet par la suite de s’inscrire à l’assurance maladie espagnole.
Sans ce document, il ne vous sera pas possible de vous mettre en règle auprès des administrations espagnoles.
Important: Le S1 est nominatif et non familial. Cela signifie que chaque membre de votre famille vous accompagnant devra être munit de son S1.
4. Preuves de revenus et de pension et autres documents
Selon les démarches administratives, il vous sera demander de prouver que vous avez des revenus, nous vous recommandons donc de vous munir de vos déclarations d’impôts, de vos relevés bancaires, bulletins de salaire / pension et aussi dans certains cas… Un plan de carrière.
En fait, si vous envisagez d’acheter un bien immobilier issu d’une perquisition bancaire, un plan de carrière pourra, selon l’entité vendeuse, vous être demandé.
5. CEAM, ou carte européenne d’assurance maladie, pour une retraite en Espagne plus sereine
Pour être considéré résident fiscal en Espagne, vous devez résider plus de 183 jours sur le territoire. Or, en attendant que vous vous mettiez en ordre auprès des administrations espagnoles, d’avoir votre numéro de sécurité sociale en Espagne, vous aurez peut être besoin d’accéder à des soins médicaux.
C’est pour cela que nous recommandons à nos clients souhaitant passer leur retraite en Espagne, de demander leur carte européenne, qui leur permettra en cas de besoin, de bénéficier gratuitement des soins médicaux publiques.
Pour obtenir sa CEAM, c’est très simple:
- Sur place en France, auprès du personnel de votre assurance maladie
- Par téléphone: composez le 36 46
- Par Internet: depuis votre compte Ameli, dans votre espace personnel : https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contacts/lobtention-dun-document/commander-une-carte-europeenne-dassurance-maladie-ceam
Si vous avez demandé au dernier moment votre CEAM, et que vous n’avez toujours pas reçu votre carte, sachez qu’en Espagne, le justificatif de demande de ladite carte où figurera votre numéro et identité sera un document recevable.
6. Prévenez les administrations françaises de votre départ en Espagne
Prendre votre retraite en Espagne, vous permet toujours de percevoir votre pension. Il vous faudra prendre contact avec votre caisse retraite, et demander que votre pension vous soit versée à l’étranger (Contactez la CNAV, Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse).
Vous devrez aussi signaler votre changement d’adresse auprès des caisses qui versent votre pension. Lorsque vous ouvrirez un compte bancaire en Espagne, si vous conservez un compte bancaire en France, vous devrez également avertir votre banque française de l’existence de votre compte espagnol.
Attention: si vous êtes résident en Espagne, vous ne percevrez plus l’ASPA et l’ASI car ces prestations sont soumises à condition de résidence en France.
Un lien qui vous sera utile : https://www.lassuranceretraite.fr/portail-info/home/retraite/mes-demarches/retraite-etranger.html
Lorsque vous serez en Espagne…
Une fois que vous serez sur place, en Espagne, vous aurez besoin d’autres documents nécessaires pour vous mettre en ordre. En effet, si vous envisagez de passer votre retraite en Espagne, il va de soit que vous devez commencer votre nouvelle vie de la meilleure façon, c’est à dire, en étant dans la légalité.
7. Le Certificado de Registro de Ciudadano de l’Union
Si vous passez plus de 183 jours en Espagne (cumulés mais non-consécutifs), vous serez considéré comme résident fiscal, et vous devrez vous déclarer tel quel auprès des administrations concernées.
Ce sera le moment, d’effectuer la demande du Certificado de Registro de Ciudadano de l’Union à tort, elle est appelée le « NIE vert », car effectivement, la carte est de couleur verte et il y figure votre NIE. Mais les points requis pour obtenir cette carte, sont un peu plus complexes (d’ailleurs, pour l’obtenir, votre S1 sera l’un des documents à fournir).
Ce document, comme le NIE, n’a pas de valeur pour prouver votre identité, il sert simplement de preuve de résidence. Auprès des administrations, il vous sera de ce fait, demandé le NIE et vos papiers d’identité / votre certificado et vos papiers d’identité.
De plus, le Certificado de Registro de Ciudadano de l’Union peut uniquement se demander depuis l’Espagne.
L’accompagnement dans la demande de ce document fait également partie de notre prestation de chasseurs immobiliers, et tout comme la demande de NIE, le délai d’obtention de rendez-vous peut s’avérer long. Une fois de plus, nous avons des facilités qui nous permettent d’obtenir le rendez-vous lorsque que nos clients sont prêts.
La taxe EX18 coûte 12 euros et nos clients repartent le jour même de leur rendez-vous, avec leur Certificado de Registro de Cuidadano de l’Union.
Pensez-y, cher lecteur: la préparation est l’une des clefs d’une expatriation réussie.
Même si les démarches administratives peuvent s’avérer être une source de stress, relativisez en vous disant que vous ne le ferez qu’une seule fois.
Surtout, si vous ne parlez pas l’espagnol, considérez que vous pouvez vous faire accompagner dans les démarches administratives liées à l’installation et l’achat immobilier en Espagne: nous sommes ces professionnels de confiance, qui vous permettrons de concrétiser votre projet avec succès et sérénité !
Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site internet de Retraite en Espagne.
