Ah, l’amour ! Quand on est amoureux, tout semble possible, même le choix du régime
matrimonial. Oui, vous avez bien lu ! En Espagne, avant de dire “oui” pour la vie, vous
pouvez aussi dire “oui” à votre régime matrimonial préféré. Mais attention, il ne s’agit
pas de choisir entre pizza ou pâtes pour le dîner. Plongeons ensemble dans ce monde
fascinant des capitulations matrimoniales (oui, c’est comme ça qu’on les appelle) avec
une touche d’humour et beaucoup d’infos utiles !
Le Choix des Régimes Matrimoniaux : Comme un Menu à la Carte
Imaginez que vous êtes dans un restaurant chic. Le menu ? Trois options de régimes
matrimoniaux, chacun avec ses propres ingrédients :
- La Communauté d’Acquêts : C’est le plat du jour, le choix par défaut. Tout ce
que vous gagnez pendant le mariage est partagé équitablement. Simple, efficace,
mais parfois, on veut un peu plus de piquant. - La Séparation de Biens (Régimen de Separación de Bienes) : Pour les
indépendants dans l’âme ! Chacun garde ce qu’il/elle apporte et ce qu’il/elle
acquiert. Comme ça, pas de disputes sur qui possède quoi. Mais attention, si
vous ne savez pas à qui appartient un bien, la règle est : 50-50. Parfait pour ceux
qui aiment l’ordre et la clarté. - La Participation aux Acquêts (Régimen de Participación) : C’est un mélange
des deux précédents. Chaque époux garde ses biens personnels mais, à la fin du
mariage (espérons que ce soit le plus tard possible !), on partage les gains
réalisés pendant le mariage. Pratique et équilibré, comme une salade César avec
une touche de bacon.
Formalités et Notaires : Les Super-Héros du Mariage
On ne peut pas parler de mariage sans mentionner les notaires. Ces gardiens des lois
sont là pour s’assurer que tout est en ordre. Pour conclure un contrat de mariage en
Espagne, vous devrez rendre visite à l’un d’eux pour réviser les petits details du droit
civil.
Une fois votre contrat rédigé et signé, direction le registre civil ! Eh oui, c’est comme
sur Facebook : c’est officiel uniquement quand c’est enregistré. Sinon, ça ne compte pas
aux yeux des autres.
Avant, Pendant, Après : Quand Signer son Contrat ?
Vous pouvez signer votre contrat de mariage avant le grand jour ou même après avoir
échangé vos vœux. Avant le mariage, le contrat n’est valide que si vous vous mariez
effectivement. Après le mariage, il est valide immédiatement mais pour que tout le
monde soit au courant (y compris votre cousin éloigné), il doit être enregistré.
Modification et Effets Rétroactifs : Pas de Retour vers le Futur
Vous avez déjà un contrat et vous voulez le changer ? Pas de souci, tant que vous respectez les mêmes formalités. Mais attention, les droits des tiers ne doivent pas être affectés. En clair, pas de changements rétroactifs ! Dommage, pas de voyage dans le temps pour corriger vos erreurs.
Et pour nos Amis Internationaux ?
Si vous avez célébré votre mariage à l’étranger, vous pouvez quand même enregistrer votre contrat en Espagne, à condition qu’un des époux soit espagnol ou le devienne. Et oui, tous les documents doivent être traduits en espagnol. Une petite leçon de langue gratuite en prime !
Le Registre Civil : Votre Livre de Famille
Le registre civil est comme un grand livre de famille où sont notées toutes les étapes importantes : mariages, naissances, contrats de mariage, etc. Les informations y sont publiques, mais certaines données sont protégées et accessibles uniquement aux personnes concernées ou à leurs héritiers.
L’Importance de l’Enregistrement
Enregistrer votre contrat de mariage n’est pas qu’une formalité ; c’est ce qui le rend opposable aux tiers. Sans enregistrement, votre régime matrimonial reste un secret bien gardé, mais inutile.
En résumé, choisir un régime matrimonial en Espagne, c’est comme choisir un plat dans un restaurant gourmet : il faut connaître ses goûts, respecter les règles du chef (ici, le notaire), et ne pas oublier de partager l’addition équitablement. Alors, prêts à signer votre contrat de mariage avec le sourire ?
Miguel Morillon
Avocat au Barreau de Madrid
